Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPRONET
SAINT ANDRE PLASTIQUE S.A, SAINT ANDRE DE L'EPINE, 50680 CERISY LA FORET.

Numéro de dépôt :
1210122
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
14/05/1992
SAPRONET de SAINT ANDRE PLASTIQUE S.A

Présentation de la marque SAPRONET

Déposée le 14 mai 1982 par SAINT ANDRE PLASTIQUE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « SAPRONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAINT ANDRE PLASTIQUE S.A, SAINT ANDRE DE L'EPINE, 50680 CERISY LA FORET. - France.

La marque SAPRONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPRONET est expirée depuis le 14 mai 1992.

SAINT ANDRE PLASTIQUE S.A a également déposé les autres marques suivantes : SAPROGEL


SAINT ANDRE PLASTIQUE S.A, SAINT ANDRE DE L'EPINE, 50680 CERISY LA FORET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Sacs, cabas, non compris dans d'autres classes, gaines, films, feuilles et tous articles d'emballage et de conditionnement à base de plastique ou de toute autre matière.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.